PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site La Boutique de la Sainte Vierge sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à La Boutique de la Sainte Vierge ou l’insertion d’une page appartenant à La Boutique de la Sainte Vierge dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de La Boutique de la Sainte Vierge et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur ce site peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.labsv.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de La Boutique de la Sainte Vierge, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
COLLECTE ET UTILISATION DES DONNES A CARACTERE PERSONNEL
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site http://www.labsv.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site La Boutique de la Sainte Vierge a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers, sauf si le client a donné son consentement préalable, et ce, sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant La Boutique de la Sainte Vierge.
© Copyright 2014. La Boutique de la Sainte Vierge - Tous droits réservés.
